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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre DARNAUD
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ALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALINE
Monsieur Jean-Pierre DARNAUD

Numéro de dépôt :
1598037
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque ALINE

Déposée le 14 juin 1990 par monsieur Jean-Pierre DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Chemin de Dromette, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2175091) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION SARL domicilié(e) (dossier no 2175091) - France.

La marque ALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALINE est expirée depuis le 14 juin 2010.

Jean-Pierre DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : RED SILVER , MID GOLD , ALEXANDRA , FLOR ARBUST , EARLY GIANT , OREGON SPUR DELECIOUS , GRIMPLANTE , PLANT' OMBRE , PLANT'HAIE


Monsieur Jean-Pierre DARNAUD - Chemin de Dromette, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2175091) - France


MONDIAL FRUIT SELECTION SARL - (dossier no 2175091) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2175091 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Des arbres fruitiers et fruits et plus spécialement des pêchers et pêches